L'octroi municipal en Crozon

Les pierres de dépassement assuraient l'emprise de la "tour" dans les murs mitoyens.

Aux limites Nord du bourg ancien de Crozon, dans un recoin de deux maisons de ville, on peut deviner les traces murales d'une construction d'angle qui avait pour forme un quart de rond élevé en moellons et une toiture en quart de rond en ardoise. Le lieu était donc une des entrées d'une ville fermée par le passé. Certaines sources désignent l'endroit comme un bureau d'octroi démoli vers l'an 2000. Une petite fenêtre, une porte, à l'intérieur une table et une chaise et le registre des perceptions des taux de l'impôt selon les marchandises taxées. Les marchandises non taxées bénéficient d'une franchise. Le douanier ou assimilé vérifie les attelages ou véhicules entrants et prononce puis enregistre la somme due. Les biens de première nécessité au quotidien sont taxés, hors sel (gabelle).

Cet ancien impôt indirect du XIIème (12ème) siècle suspendu (loi des 19-25 février 1791) sous la Révolution revient sous le Directoire sachant que les municipalités sont exsangues. La loi du 9 germinal an V prévoit de recourir aux contributions indirectes locales en cas d'insuffisance des centimes additionnels. La loi du 27 vendémiaire an VII, institue un octroi « municipal et de bienfaisance » à Paris. Progressivement, toutes les provinces et donc les municipalités réinstaurent l'octroi qui par l'augmentation de la circulation des marchandises et l'augmentation de la population devient un impôt très rentable au-delà de son périmètre d'intention : la bienfaisance. Plutôt que de le réduire, l'Etat élargit sa destination par le décret du 17 mai 1809 aux dépenses générales des communes. L'ordonnance du 9 décembre 1814 (article 26) stipule que l'octroi est inapplicable aux « dépendances rurales entièrement détachées du lieu principal » et ajoute « les limites du territoire auquel la perception s’étendra seront indiquées par des poteaux, sur lesquels seront inscrits ces mots : Octroi de… ». L’article 27 précise : « Les tarifs et règlements sont affichés dans l’intérieur et à l’extérieur de chaque bureau, lequel sera indiqué par un tableau portant ces mots : Bureau de l’octroi. »

La loi de finances du 28 avril 1816 laisse cependant à toutes les municipalités l'aisance de la détermination du périmètre topographique de l'application de l'imposition. Au final, les bourgs sont les entités où l'octroi est acquitté d'office. Ainsi en presqu'île de Crozon, la marchandise entrant par la côte était taxée sur le rivage à différents postes de douanes, puis taxée à nouveau à l'entrée du bourg de Crozon.

La loi n°379 du 2 juillet 1943 suspend l'octroi définitivement car l'ajout de taxes à chaque barrière renchérissait le prix de revient du produit au delà du raisonnable.

Preuve "irréfutable" de l'application de l'octroi à Crozon :
Les octrois de Crozon et de Lesneven (Finistère Nord NDLR).

— Le Sénat a adopté mardi deux projets de loi portant augmentation du taux de surtaxes perçues aux octrois de Crozon et de Lesneven.

La Dépêche de Brest du 24 juin 1887

48° 14' 49.7" N
4° 29' 25.5" O

°°°

Bâtiments publics Cale de St Nicolas Calvaires de Crozon Cap de la Chèvre Les carrières de Poulpatré Chapelles Cimetière de Crozon Colonies Ecoles & collège Eglise Saint Pierre et presbytère Les cloches de l'église L'étang de l'Aber Fontaines Four à Chaux de Rozan Bars hôtels restaurants Ile Perdue Pointe et éperon barré de Lostmarc'h Maisons de nobles Manoirs Menez Gorre Menhirs & dolmens Moulins à vent Personnalités "Petite ville de demain" Plage de Lostmarc'h Plage de la Palue / Palud Plage du Portzic Plage de Postolonnec Pointe du Guern / Tréboul Pont de Kervéneuré Ramassage industriel des galets Rostellec Histoires de rues Saint Norgard St Fiacre Tal-ar-Groas Ile Vierge L'urbanisme de la démolition Boulodrome L'île de l'Aber Bureau d'octroi

°°°

Défense militaire Géologie

Pages récentes : Bureau d'octroi de Crozon • Les unités de la Luftwaffe présentent en presqu'île de Crozon • Plage du Portzic • Régate voiliers modèles-réduits • Toul & Trou • Piste cyclable en milieu urbain : dangers déplacés • L'état des lieux de Cambry • L'île de l'Aber selon la Pylaie • L'île de l'Aber • Epave sur terrain privé • Consessions dans le rouge • Citerne souple tendance ? • plage du Veryac'h • Ponceau du Corréjou • Tannerie au cachou • Dentiste gratuit