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Peut-on utiliser un détecteur de métaux sur la plage ou en forêt ?

Les lois qui encadrent l'utilisation d'un détecteur de métaux sont susceptibles d'évoluer. Mieux vaut s'informer au préalable.

Néanmoins en tant que chercheur de trésors, il est bon de faire le distinguo entre le trésor émotionnel et le trésor matériel. Le détectoriste qui découvre une pièce de monnaie en cours d'usage dans le sable de la plage peut s'émouvoir autant qu'il veut et s'autoriser à en devenir le propriétaire. Le détectoriste qui découvre une pièce de monnaie ancienne, susceptible d'avoir une valeur historique, doit prévenir la direction régionale des affaires culturelles – DRAC.

L’article 1 de la Loi n° 41-4011 du 27 septembre 1941, ultime article ayant survécu aux temps législatifs, les autres étant abrogés, définit l'activité des fouilles.
De la surveillance des fouilles par l'Etat (Article 1) :
Nul ne peut effectuer sur un terrain lui appartenant ou appartenant à autrui des fouilles ou des sondages à l'effet de recherches de monuments ou d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans en avoir au préalable obtenu l'autorisation. La demande d'autorisation doit être adressée au préfet de région ; elle indique l'endroit exact, la portée générale et la durée approximative des travaux à entreprendre.

Nous Maréchal de France, chef de l'Etat français,
Le conseil des ministres entendu,
Décrétons:
Signataires :
Le Maréchal de France, chef de l'Etat français : PH. PETAIN.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur, P. PUCHEU.
Le garde des sceaux, ministre secrétaire d'Etat à la justice, JOSEPH BARTHELEMY.
Le secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse, JEROME CARCOPINO.

Une seconde réglementation moins ancienne ne fait que confirmer la précédente.
Code du patrimoine
Article R542-1
Version en vigueur depuis le 24 février 2004
Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

Création Décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 - art.
Version en vigueur depuis le 27 mai 2011
L'autorisation d'utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, prévue à l'article L. 542-1, est accordée, sur demande de l'intéressé, par arrêté du préfet de la région dans laquelle est situé le terrain à prospecter. La demande d'autorisation précise l'identité, les compétences et l'expérience de son auteur ainsi que la localisation, l'objectif scientifique et la durée des prospections à entreprendre. Lorsque les prospections doivent être effectuées sur un terrain n'appartenant pas à l'auteur de la demande, ce dernier doit joindre à son dossier le consentement écrit du propriétaire du terrain et, s'il y a lieu, celui de tout autre ayant droit.

Article R544-3
Création Décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 - art.
Version en vigueur depuis le 27 mai 2011
Quiconque utilise, à l'effet de recherches mentionnées à l'article L. 542-1, du matériel permettant la détection d'objets métalliques sans avoir obtenu l'autorisation prévue à l'article R. 542-1 ou sans avoir respecté les prescriptions de cette autorisation est puni de la peine d'amende applicable aux contraventions de la 5e classe.

Ainsi, si vous êtes en possession d'une poêle à frire d'amateur ou de professionnel, il vous est interdit d'avoir des intentions d'archéologue sans en avoir prévenu les autorités. Si le hasard vous fait détecter un bronze romain, il ne vous appartient pas. Partant du principe qu'il n'est pas toujours aisé de percevoir l'intérêt historique d'une trouvaille, la loi vous expose à des amendes sans que vous en ayez conscience.

Un utilisateur de détecteur de métaux (UDM) en presqu'île de Crozon peut être confronté à une situation de détection hautement dangereuse : celle de la découverte de munitions historiques non explosées. Que ce soit d'un petit calibre, ou de gros calibre, de la mitrailleuse à la bombe en passant par l'obus, prévenir immédiatement la gendarmerie est une question de sécurité. Des munitions que l'on trouve dans le sable des plages et dans les terrains agricoles ou ceux du littoral réclament une grande prudence. Les plages et les terrains minés ou bombardés de la presqu'île de Crozon n'ont pas été entièrement déminés loin de là.

Quant aux trésors, la presqu'île était réputée pour sa pauvreté mais aussi pour ses naufrages et ses fortunes de mer échouées ainsi que quelques caissettes de noblesse ou bourgeoises sans doute oubliées dans des ruines elle-mêmes sans souvenirs précis.

Enfin, le détectoriste ne doit pas importuner les vacanciers sur la plage, les heures de recherches dans ce cas sont très matinales ou crépusculaires... L'usage du détecteur de métaux en forêt ou partout ailleurs doit se faire avec l'accord du propriétaire du terrain privé et est interdit dans les forêts départementales, domaniales pour éviter un labourage intempestif.

Une mairie peut publier un arrêté municipal interdisant provisoirement ou durablement l'utilisation d'un détecteur de métaux ou interdisant un accès à un lieu pour toute autre raison. L'arrêté prévaut sur toute autre considération.

Curiosités du pays

Tradition

La coiffe du pays Rouzig - La coiffe Penn-Maout

Pierres

Abreuvoirs anciens - Auge en pierre - Four à pain traditionnel breton - Ardoises gravées - Murs en pierres sèches - Lettres inversées

Construction & équipement

Bac de lavage en béton - Pompe à bras - Puits - Pompage électrique - Borne incendie - Voies Decauville - Arrondir les angles - Fenêtre à traverse - Garde-corps de fenêtre en ferronnerie - Soubassement en faux-appareils - Clôture en béton armé sur mur bahut des années 1920-1930 - Devantures - Mosaïques et devantures - Aubette - Panneau indicateur - Palplanche - Gués - Carrières - Tessons de bouteille sur les murs - Radar pédagogique - Panonceau notaire - Chemin creux - Toilettes publiques - Bilinguisme routier - Ecluses routières - Maisons préfabriquées

Religieux

Niche votive - Echalier d'enclos paroissial - Tombe en ardoise - Tombe en fer forgé et fonte d'art - Croix celtique - Croix huguenote - Sablière sculptée - Tronc - Calice

Machines agricoles

Broyeuse hache-lande - Coupe racine - Arracheuse de pomme de terre - Charrue de fonderie - Machine à traire - Tracteurs anciens - Défilé de tracteurs

Transports

Chemins des goémoniers - Maison bateau de Crozon : une caloge - Gares bigoudenes - Haltes et PN - Ponts ferroviaires - Voies Decauville - Réserves à eau de gare - Garde-fou - Conteneurs SNCF - Hélicoptère Samu - Rando vélo

Marine

Cachoutage des voiles - Grand pavois - Embossage - Canon bollard - Mouillage forain - Balise de Basse Vieille - Espar - Balise Rocher du Mengant Mengam - Balise maritime de danger

Nature

Brume et embruns - différence - Pourquoi pleut-il en Bretagne ? Tout le temps ? - Coup de vent - Ecume de mer - Tempête d'écume - Ruisseau du Kerloc'h - Ruisseau de l'Aber - Ganivelle - Bois de chauffage d'antan

Trouvailles

Vélo Anquetil - Moteur CLM - Vieilles tiges - Publicités murales - Street-art - Container - Pot de chambre - Caméra piège photographique - Détecteur de métaux - Sirop Bailly

Des hélicoptères intérimaires ? – L'histoire d'une réserve foncière – Une friche industrielle en presqu'île ! – L'adressage va-t-il faire disparaître les hameaux ? – Des panneaux électoraux inutilisés – La flamme olympique passe dans le Goulet – Maisons préfabriquées, une époque en passe d'oubli – Les bouquets de la mortCommunauté de femmes religieuses ou sorcières ? – L'influence de Charles de Gaulle en presqu'île – Derniers actes de résistance avant la Libération – Jacques Mansion premier résistant en presqu'île de Crozon – Fenêtre à traverse - Nid d'hirondelles artificiel – Le calice des maisons – Linteau d'artisan : GOVRMELEN 1584 – Les écluses routières sont à la mode – Le mystère des lettres inversées – La bouteille de sirop Amour BaillyMouillage des sardiniersElectro-sémaphoriste du 19ème siècle – L'insupportable CharançonLitage sédimentaireTerres vaines et vagues Chapelle St Nicolas bâtiment militaire – Cale de St Nicolas, symbole de misère – Le détecteur de métaux : usages et interdictions – Un agave envahissant ou pas ? – Intégration des résidences : urbanisme – La visite de la presqu'île de Crozon par Camille Vallaud

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